La présente convention est conclue conformément aux
dispositions du titre 3 du livre 1er du code du travail.
Elle s'applique sur le territoire métropolitain aux rapports
entre les employeurs et les salariés (ouvriers, employés, techniciens, agents
de maîtrise et cadres), expressément visés dans les définitions et
classifications figurant en annexe, dans les entreprises dont l'activité est :
- la fabrication de
chaussures (sans autres indications) ;
- la fabrication de
chaussures lourdes (travail, marche) ;
- la fabrication de
chaussures de sport ;
- la fabrication de
chaussures de ville ;
- la fabrication de
fafiots et d'articles chaussants pour layette ;
- la fabrication de
chaussons de danse ;
- la fabrication de
pantoufles, kneipps, charentaises ;
- la fabrication de
chaussons ;
- la fabrication de
babouches, sandales et sandalettes ;
- la fabrication
d'espadrilles ;
- la fabrication
d'articles en bois pour chaussures : talons, formes, embauchoirs, contreforts,
etc. ;
- la fabrication de
talons de cuir pour chaussures ;
- la fabrication de
trépointes, de liserés et de bordures ;
- la fabrication de
lacets en cuir ;
- la fabrication de
contreforts, de cambrures ;
- la fabrication de
semelles hygiéniques ;
- le découpage de
cuirs et peaux pour chaussures ;
- la fabrication de
tiges piquées, de tiges de bottes, d'empeignes ;
- la fabrication de
patrons pour chaussures en carton, cartonnette, zinc et tôle ;
- la fabrication de
galoches, de sabots galoches, de sabotins, de socques,
et, d'une manière générale, dans toutes les entreprises
répertoriées comme relevant de la section 46 de la nomenclature des activités
et produits N.A.P. établie par l'I.N.S.E.E.
Les dispositions applicables aux travailleurs à domicile
sont exclusivement celles figurant à l'annexe no VI .